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1. Éditeur du site

Le site boutique.magaliekoessler.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

Magalie Koessler

Entreprise Individuelle (auto-entrepreneur)

Adresse : 4 boulevard de la Victoire,

67000 Strasbourg,

France SIRET : 851 859 793 00024

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

E-mail : contact@magaliekoessler.fr

Directrice de la publication : Magalie Koessler

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

OVH SAS

Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix,

France Site web : www.ovhcloud.com

3. Description des services fournis

Le Site a pour objet la présentation et la vente en ligne de tirages photographiques réalisés à partir des œuvres de Magalie Koessler, photographe. Magalie Koessler s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Elle ne pourra toutefois être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (photographies, textes, illustrations, logos, mise en page, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de Magalie Koessler, ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation, et est protégé à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et notamment par le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Magalie Koessler, et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

L’achat d’un tirage photographique ne confère à l’acheteur aucun droit d’exploitation, de reproduction ou de diffusion sur l’image concernée : seul l’exemplaire physique acquis est cédé, le droit d’auteur sur l’œuvre étant et demeurant la propriété exclusive de Magalie Koessler.

5. Données personnelles

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9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige survenu dans le cadre d’un contrat conclu avec Magalie Koessler.

À compléter par Magalie Koessler : coordonnées du médiateur de la consommation auquel elle est inscrite (obligation légale — voir note en fin de document).

10. Droit applicable

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11. Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales, l’utilisateur peut écrire à contact@magaliekoessler.fr.